VERTSOL
Présentation de la marque VERTSOL
Déposée le 25 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VERTSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTSOL est expirée depuis le 25 juillet 2015.
SODEMM SOCIETE DES ENGRAIS MANON MICHUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455969 - Publication au BOPI 2006-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 21 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467410 - Publication au BOPI 2008-01-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03